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C-48.1, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec

Article 2.01
Versions de la disposition

Texte complet
2.01. À chaque année, lors de la première réunion qui suit l’assemblée annuelle de l’Ordre, le Conseil d’administration élit parmi ses membres élus, un premier et un deuxième vice-président.
R.R.Q., 1981, c. C-26, r. 29, a. 2.01.
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